Archives de catégorie : "ARRETES MUNICIPAUX"

24 juillet 2026

ARRETES MUNICIPAUX, VOIRIE

Arrêté de circulation « Route Napoléon »

26 mars 2026

ARRETES MUNICIPAUX, PERMANENTS

Arrêté de délégation de fonction et de signature « ALIPOFF »

26 mars 2026

ARRETES MUNICIPAUX, PERMANENTS

Arrêté de délégation de fonction et de signature « RATEL »

25 mars 2026

ARRETES MUNICIPAUX, PERMANENTS

Arrêté de délégation de fonction et de signature « CARLIER »

25 mars 2026

ARRETES MUNICIPAUX, PERMANENTS

Arrêté de délégation de fonction et de signature « THYRIOT »

9 février 2026

ARRETES MUNICIPAUX, VOIRIE

Arrêté de circulation

16 mai 2024

ARRETES MUNICIPAUX, PERMANENTS, VOIRIE

Arrêté « Chemin rural n°21 »

5 mars 2024

PLU / PLUi, URBANISME

DEMATERIALISATION DES DEMANDES D’URBANISME

Les demandes pourront être déposées par voie dématérialisée à l’adresse suivante : https://latitudenordgironde.geosphere.fr/guichet-unique

1 septembre 2023

DEMATERIALISATION DES DEMANDES D’URBANISME

Les demandes pourront être déposées par voie dématérialisée à l’adresse suivante : https://latitudenordgironde.geosphere.fr/guichet-unique

12 avril 2023

Autorisation d’urbanisme et taxes d’urbanisme

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PUBLICATIONS

Dernières publications :

Arrêté de circulation « Route Napoléon »
Arrêté d’ouverture d’enquête publique – Prélèvements agricoles – AUP/OUGC Dordogne
Liste des délibérations du 22/07/2026
PV DU 05/06/2026
Publication de mariage BRUN / MARINI

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